[DIRECT] Session du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales - 20 avril 2020 - #TVCAT

[DIRECT] Session du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales - 20 avril 2020 - #TVCAT

Postée le 20/04/2020

[DIRECT] Session du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales présidée par Hermeline Malherbe - 20 avril 2020 - #TVCAT

1 COVID 19 - LE DEPARTEMENT ENGAGE ET SOLIDAIRE
2 LE DÉPARTEMENT EN PREMIÈRE LIGNE : ADHESION A LA CENTRALE D'ACHATS CONSTITUÉE PAR LA RÉGION PO
L'ACQUISITION DE MATÉRIELS , BIENS ET SERVICES NÉCESSAIRES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19
3 LE DÉPARTEMENT EN PREMIÈRE LIGNE : MESURES D'ACCOMPAGNEMENT EXCEPTIONNELLES POUR LES ÉTABLISSEMEN
ET SERVICES ACCOMPAGNANT DES PERSONNES ÂGÉES ET DES PERSONNES HANDICAPÉES EN PÉRIODE DE CRI
SANITAIRE LIÉE AU COVID 19
4 LE DÉPARTEMENT EN PREMIÈRE LIGNE : OBSERVATOIRE DES VIOLENCES ENVERS LES FEMMES DU DÉPARTEMENT D
PYRÉNÉES-ORIENTALES (ODVEF 66) - ACTIONS D'ACCOMPAGNEMENT
5 LE DÉPARTEMENT EN PREMIÈRE LIGNE : PLAN D'ACCOMPAGNEMENT EN INVESTISSEMENT DES ÉTABLISSEMENTS
SERVICES SOCIAUX DU SECTEUR DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (PLAN D'INVESTISSEMENT / ENGAGEMENT N°29)
6 LE DÉPARTEMENT EN PREMIÈRE LIGNE : LE DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES AUX COTES DES ASSOCIATIONS
7 LE DÉPARTEMENT EN PREMIÈRE LIGNE : EN SOUTIEN AU SECTEUR AGRICOLE, MISE EN PLACE EXPÉRIMENTALE D'UN CUMUL DU RSA ET DE REVEN
ISSUS DE L'ACTIVITÉ SAISONNIÈRE
8 LE DÉPARTEMENT EN PREMIÈRE LIGNE : CONVENTION D'APPUI AUX POLITIQUES D'INSERTION - BILAN 2019
9 LE DÉPARTEMENT EN PREMIÈRE LIGNE : INSERTION - INDIVIDUALISATION DE SUBVENTIONS 2020
10 LE DÉPARTEMENT EN PREMIÈRE LIGNE : CONVENTION D’APPUI À LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D'ACCÈS À L'EMPLO
BILAN 2019
11 LE DÉPARTEMENT EN PREMIÈRE LIGNE : 2ÈME RÉPARTITION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL
12 LE DÉPARTEMENT EN PREMIÈRE LIGNE : INDIVIDUALISATION DES SUBVENTIONS AUX FÉDÉRATIONS D'ÉDUCATION POPULAIRE ET AUX ASSOCIATIO
ŒUVRANT POUR LA JEUNESSE
13 LE DÉPARTEMENT À L'AVANT-GARDE : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU COLLÈGE IRÈNE JOLIOT CURIE À ESTAGEL (PLAN D’INVESTISSEMEN
ENGAGEMENT N°11)
14 LE DÉPARTEMENT À L'AVANT-GARDE : ÉTUDE SUR LE LOGEMENT DES JEUNES (PLAN D’INVESTISSEMENT / ENGAGEME
N°10)
15 LE DÉPARTEMENT À L'AVANT-GARDE : APPUI TECHNIQUE AUX COMMUNES ET INTERCOMMUNALITES : PRESENTATION, BIL
ET PERSPECTIVES
16 LE DÉPARTEMENT À L'AVANT-GARDE : APPEL À PROJETS « SERVICES AU PUBLIC INNOVANTS – THÉMATIQUE OFFRE
SANTÉ ET TERRITORIALISATION : INDIVIDUALISATION FINANCIÈRE, 1ÈRE TRANCHE, ET ÉVOLUTION DES CRITÈRES (PL
D’INVESTISSEMENT / ENGAGEMENT N°14)
17 LE DÉPARTEMENT À L'AVANT-GARDE : SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DU PNR CORBIÈR
FENOUILLÈDES - APPROBATION DE LA CHARTE, DES STATUTS ET ADHÉSION DU DÉPARTEMENT
18 LE DÉPARTEMENT À L'AVANT-GARDE : THEMIS SOLAIRE INNOVATION : PROGRAMME D'ACTIONS 2020
19 LE DÉPARTEMENT À L'AVANT-GARDE : SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DES NAPPES SOUTERRAIN
DE LA PLAINE DU ROUSSILLON : PARTICIPATION STATUTAIRE 2020 DU DEPARTEMENT
20 LE DÉPARTEMENT À L'AVANT-GARDE : CONTRAT DÉPARTEMENTAL EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT : PROGRAMMATIO
2020 ET PROROGATION DE SUBVENTIONS DE 2015 À 2018 (PLAN D’INVESTISSEMENT / ENGAGEMENT N°4)
21 LE DÉPARTEMENT À L'AVANT-GARDE : VÉLOROUTES- MOBILITÉS DOUCES 2019-2023 CONVENTIONS DE CO-MAÎTRI
D'OUVRAGE À PASSER AVEC LES COMMUNES ET EPCI CONCERNÉS (PLAN D'INVESTISSEMENT / ENGAGEMENT N°21)
22 CONVENTION CADRE AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE
23 CONVENTION AVEC LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX (FORTERESSE DE SALSES) SUR UN PARTENARI
SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE (PLAN D’INVESTISSEMENT / ENGAGEMENT N°16)
24 ACCORD CADRE 2021-2024 RELATIF A L'ACQUISITION DE PRESTATIONS DE RESTAURATION DE PEINTURES POUR LE CENTRE DE CONSERVATION
DE RESTAURATION DU PATRIMOINE.
25 ACCORD CADRE 2021-2024 RELATIF A L'ACQUISITION DE PRESTATIONS DE SERVICE POUR LA REALISATION DU PROGRAM
PLAN OBJET 66 POUR LE CENTRE DE CONSERVATION ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE.
26 ARCHEOLOGIE. CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DES RECHERCHES ARCHÉOLOGIQUES SUBAQUATIQUES ET SOU
MARINES (DRASSM) POUR LE DÉPÔT DE LA COLLECTION ARCHÉOLOGIQUE SUBAQUATIQUE DE COLLIOURE,
27 ARCHÉOLOGIE. - CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE L’ÉTAT (DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELL
OCCITANIE) ET LE DÉPARTEMENT.
28 COLLABORATION 2020 AVEC LE GOUVERNEMENT DES ILES BALÉARES ET LA GENERALITAT DE CATALUNYA DANS LE CAD
DU PROJET D'ART CONTEMPORAIN "ART PER TOT"
29 PARTENARIAT AVEC MARTIN FOURCADE POUR LA SAISON 2020.
30 PROGRAMMATION 2020 DU FONDS DÉPARTEMENTAL D'AIDE À LA PIERRE (FDAP 66)
31 RÈGLEMENT DU FONDS DÉPARTEMENTAL D'AIDE À LA PIERRE (FDAP 66) – INDIVIDUALISATION DE SUBVENTIONS FDAP 66
ASSOCIATIONS LOGEMENT (PLAN D’INVESTISSEMENT / ENGAGEMENT N°29)
32 GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'OPH66 - CABESTANY
33 GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'OPH66 -CORNEILLA LA RIVIERE
34 GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'OPH66 - PRADES
35 GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'OPH66 - TAUTAVEL
36 GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'OPH66 - SAILLAGOUSE
37 GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA SCA FONCIERE HABITAT ET HUMANISME - RESIDENCE FLAUBERT - PERPIGNAN
38 GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA SCA FONCIERE HABITAT ET HUMANISME - OPERATION PASCAL MARIE AGASSE - PERPIGNA